BOPI 05MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 443 poutres non métalliques; balustrades non métalliques; baraques; barrières non métalliques pour la régulation du flux piétonnier; piscines [structures], non métalliques; silos non métalliques; tonnelles et treillages en bois; pavillons de jardin non métalliques; pavillons de jardin, portables, non métalliques; pavillons de jardin portables, essentiellement non métalliques; pavillons de jardin principalement non métalliques; tonnelles [structures] non métalliques; béton; bitume; blocs en bois; blocs réfractaires non métalliques; bordures de pelouse non métalliques; bordures de parking non métalliques; bordures pour aménagement paysager en matières plastiques; rondins [matériaux de construction]; pavés de pierre; poutrelles non métalliques; cabines téléphoniques non métalliques; balises non métalliques non lumineuses; papier goudronné pour toitures; papier de construction; silos modulaires non métalliques; silos préfabriqués non métalliques; abris de chantiers modulaires non métalliques; abris non métalliques pour chantiers; bustes en pierre, en béton ou en marbre; baignoires pour oiseaux [structures], non métalliques; liants pour la fabrication de briquettes; agglutinants pour l'entretien de routes; vitraux; conduites d'eau en matières plastiques pour toits et balcons; conduits de climatisation non métalliques; feutre pour la construction; feutres pour toitures; feutre d'asphalte pour toitures; feutres goudronnés; feutre goudronné; volières [structures], non métalliques; portes de garage non métalliques; portails et clôtures non métalliques; barrières et clôtures, non métalliques; portails, non métalliques; barrières, non métalliques, pour infrastructures de stationnement automobile; barrières de sécurité, non métalliques; plongeoirs non métalliques; géotextiles; géotextiles utilisés en rapport avec la construction de routes, de voies ferrées, de tunnels, de voies navigables et d'ouvrages publics; mastics bitumineux pour toitures [matériaux de construction]; mastics à base de goudron pour toitures [matériaux de construction]; mastics bitumineux pour surfaces en asphalte [matériaux de construction]; mastics bitumineux pour allées [matériaux de construction]; colmatants goudronneux pour allées [matériaux de construction]; produits d'étanchéité à base de goudron pour asphalte [matériaux de construction]; plâtre; plaques de plâtre; cloisons sèches résistant aux moisissures; gypse [matériau de construction]; argile; argile de potier; terre à briques; ciment d'alumine; gravier; gravier pour aquariums; granit; pastilles minérales destinées à l'industrie du bâtiment; portes blindées, non métalliques; portes en vinyle; portes-fenêtres en vinyle; portes coulissantes en vinyle; portes pivotantes non métalliques; portes en bois; portes non métalliques pour chiens; chatières non métalliques; portes, non métalliques; portes-fenêtres non métalliques; portes coulissantes non métalliques; portes battantes, non métalliques; portes pliantes non métalliques; goudron et poix; goudron de houille; bois multicouche; bois résistant au feu; mitres de cheminées non métalliques; pontons non métalliques; maisons en rondins modulaires; maisons en rondins préfabriquées; maisons préfabriquées, non métalliques; maisons modulaires, non métalliques; refuges modulaires pour animaux, non métalliques, pour animaux de basse-cour; maisons préfabriquées, non métalliques, pour animaux de basse-cour; maisons préfabriquées [kits], non métalliques; lames de parquets; panneaux de gainage non métalliques; panneaux de polyéthylène utilisés comme substituts du bois; plaques commémoratives non métalliques; panneaux en bois pour toitures; planches murales, non métalliques; bardeaux; bardeaux non métalliques; balsa; bois traité contre la pourriture; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; bois de placage; bois propre à être moulé; bois aggloméré; hampes [structures], non métalliques; systèmes secondaires de drainage d'humidité se composant de rigoles et de collecteurs non métalliques; bois d'œuvre fendu; tuyaux de cheminées non métalliques; réservoirs d'eau en maçonnerie à usage domestique; réservoirs de stockage de liquides en maçonnerie (à usage industriel); jalousies non métalliques; volets de fenêtres intérieurs non métalliques; chéneaux non métalliques; caniveaux non métalliques; agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériaux de construction]; clôtures à mailles non métalliques; couvercles non métalliques pour orifices de systèmes CVAC; cages de contention, non métalliques, pour le bétail; ralentisseurs sonores, non métalliques; bâtiments préfabriqués, non métalliques; bornes routières non métalliques ni lumineuses, ni mécaniques; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; goudron de bois; stèles funéraires en pierre; stèles funéraires en marbre; mélanges pour mortier; pierres calcaires; chaux; chaux non agricole pour la construction; clôtures non métalliques; ouvrages de tailleurs de pierres; produits de menuiserie à l'exclusion de meubles; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; cabines de bain non métalliques; calcite; pierre; moellons; pierre pour le bâtiment et la construction; pierre artificielle; pierre de silice; pierre naturelle; pierre de construction; pierre pour fondations; cabines de pulvérisation de peinture, non métalliques; manteaux de cheminées en plâtre; manteaux de cheminées en bois; manteaux de cheminées en pierre; pierres; pierres décoratives pour aquariums; pierre murale; pierre à poterie; pierre pour monuments; pierres funéraires; roseaux pour la construction; conduits de ventilation non métalliques; conduits non métalliques autres que pour circuits électriques; structures de serre non métalliques; charpentes non métalliques pour la construction; corniches non métalliques; papier enduit pour la
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