BOPI 11MQ/2025 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 262 de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d'abeilles, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements de périodes de fêtes pour murs, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et couchettes pour animaux de compagnie d'intérieur, échelles portables et escaliers d'embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux de bambou, stores d'intérieur à enroulement [pour intérieurs], stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roue non métalliques, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, à l'exception de pinceaux de peinture, copeaux de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines à polir non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux de rasage, brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], batteries de cuisine, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boire, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses ajustées, étendoirs à linge, dispositifs de suspension pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie d’intérieur, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et la culture de plantes, ornements et produits de décoration en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d'insectes, chasse-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, nécessaires de toilette, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou miouvré, à l'exception du verre de construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou qu’à usage textile, cordes, ficelles, échelles de corde, hamacs, filets de pêche, tentes, auvents, bâches, voiles, housses pour véhicules, non ajustées, sacs textiles pour le conditionnement, matières de rembourrage et de calage, à l'exception de caoutchouc et de matières plastiques, y compris celles en laine et en coton, fibres synthétiques à usage textile, fibres filées à l'état brut, fibres de verre à usage textile, fils et filés à usage textile, fils et filés pour la couture, la broderie et le tricot, fil, fils et filés élastiques à usage textile, tissus textiles tissés ou non tissés, produits textiles à usage ménager, rideaux, couvre-lits, draps [textiles], taies d'oreiller, couvertures, couvertures piquées, serviettes, drapeaux, fanions, étiquettes textiles, couvertures d’emmaillotage, sacs de couchage pour le camping, vêtements, y compris sousvêtements et vêtements de dessus, autres que vêtements de protection à usage spécial, chaussettes, cache-nez [vêtements], châles, bandanas, écharpes, ceintures [vêtements], articles chaussants, chaussures, chaussons, sandales, articles de chapellerie, chapeaux, casquettes à visière, bérets, casquettes [coiffures], calottes, dentelles et broderies, guipure, festons, rubans [articles de mercerie], rubans et lacets, bandes de renforcement pour vêtements, cordons pour vêtements, lettres et chiffres pour marquer le linge, écussons brodés, insignes à porter, autres qu'en métal précieux, épaulettes pour vêtements, boutons pour vêtements, fermetures pour vêtements, œillets pour vêtements, fermetures à glissière, boucles pour chaussures et ceintures, boutons à rivets, rubans adhésifs [articles de mercerie], attaches, épingles, autres qu'articles de bijouterie, aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles pour machines à coudre, passe-cordons, aiguilles pour le tricot et la broderie, boîtes à aiguilles, pelotes d'aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels, épingles à cheveux, boucles pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, articles décoratifs pour les cheveux, autres qu'en métal précieux, perruques, extensions capillaires, dispositifs électriques ou non électriques pour l'ondulation des cheveux, autres qu'instruments à main, moquettes, carpettes, tapis, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour le revêtement de sols, tapis de gymnastique, papier peints, tentures
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