BOPI 11MQ/2025 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 154 système de carburant et pour systèmes de refroidissement; mazout. (7) Machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission; transmissions de machines; coupleurs (machines); convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; embrayages autres que pour véhicules terrestres; volants d'inertie; volants amortisseurs; ralentisseurs et freins de toutes natures en tant que parties de machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; démarreurs pour moteurs; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur Diesel; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, autres que pour véhicules; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules; turbines autres que pour véhicules terrestres; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; transmissions de machines; embrayages autres que pour véhicules terrestres; disques de friction; butées de débrayage; commandes d'embrayages hydrauliques; commandes électriques d'embrayages; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; générateurs électriques; alternateurs; moteurs pour l'aéronautique; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics (machines); culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garages); soupapes de pression (parties de machines); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; soupapes (parties de machines); échangeurs thermiques (parties de machines); turbocompresseurs; ventilateurs pour moteurs; modules de commande de moteurs électriques; radiateurs de refroidissement pour moteurs; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse; variateurs à courroie; ascenseurs; machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques; robots (machines); machines à imprimer; foreuses; bobines d'allumage [parties de moteurs]; contacts d'allumage [parties de moteurs]; distributeurs d'allumage [parties de moteurs]; distributeurs d'essence pour stationsservice; ferme-porte électriques. (9) Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (contrôle), d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement; appareils, instruments et câbles pour l'électricité, appareils photovoltaïques pour la production d'électricité, panneaux solaires; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes
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