BOPI 07MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 276 électriques, sèche-cheveux, sèche-mains, installations sanitaires: robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [vannes d'arrêt pour robinets], appareils pour l'adoucissement d'eau, appareils pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eaux usées, chauffelits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, chauffe-oreillers électriques, chauffepieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, véhicules terrestres à moteur, motocycles, vélomoteurs, moteurs [motors] et moteurs [engines] pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, transmissions, courroies de transmission et chaînes de transmission pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, freins, disques de freins et garnitures de freins pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, capots pour automobiles, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, volants pour véhicules, jantes pour roues de véhicules, bicyclettes et leurs cadres, guidons et gardeboue pour bicyclettes, carrosseries de véhicules, bennes de camions, remorques de tracteurs, carrosseries frigorifiques pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses de véhicules [ajustées], pare-soleil pour véhicules, indicateurs de direction et bras d'indicateurs de direction pour véhicules, essuieglaces et bras d'essuie-glace pour véhicules, chambres à air et pneus pour roues de véhicules, pneus sans chambre à air, nécessaires pour la réparation de pneus comprenant des rondelles pour pneus et des valves de pneus pour véhicules, vitres pour véhicules, vitres de sécurité pour véhicules, rétroviseurs intérieurs et rétroviseurs extérieurs pour véhicules, chaînes antidérapantes pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-vélos et porte-skis pour voitures, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, pompes à air pour véhicules, pour le gonflage de pneus, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], voitures d'enfant, fauteuils roulants, poussettes, brouettes, chariots à supermarché, brouettes à une ou plusieurs roues, chariots de courses, chariots d'épicerie, chariots de manutention, véhicules ferroviaires: locomotives, trains, tramways, wagonnets, téléphériques, télésièges, véhicules de locomotion par eau et leurs parties, autres que leurs moteurs [motors] et moteurs [engines], véhicules de locomotion par air et leurs parties, autres que leurs moteurs [motors] et moteurs [engines], instruments de musique et étuis pour instruments de musique, papier et carton, papier et carton pour le conditionnement et l'empaquetage, boîtes en carton, serviettes en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, matières plastiques pour le conditionnement et l'empaquetage, caractères et clichés d'imprimerie, matériel de reliure, publications imprimées, produits d'imprimerie, livres, revues, journaux, échéanciers, bordereaux d'expédition imprimés, bons imprimés, calendriers, affiches, photographies [imprimées], peintures, autocollants [articles de papeterie], timbres-poste, articles de papeterie, articles de papeterie pour le bureau, matériel d'instruction et d'enseignement [à l'exception de meubles et appareils], instruments d'écriture et de dessin, matériel pour artistes, produits en papier pour la papeterie, adhésifs pour la papeterie, stylos, crayons, gommes à effacer, rubans adhésifs pour la papeterie, boîtes en carton [matériel pour artistes], papier à lettres, papier à copier, rouleaux de papier pour caisses enregistreuses, fournitures pour le dessin, tableaux noirs, crayons pour la peinture, aquarelles [peintures], articles de bureau, rouleaux à peinture et pinceaux pour la peinture, cuir et peaux d'animaux bruts ou mi-ouvrés, imitations de cuir, cuir fort, cuir utilisé pour les doublures, produits en cuir, imitations de cuir ou autres matières, conçus pour le transport d'articles, sacs, portefeuilles, boîtes et malles en cuir ou cuir fort, étuis pour clés, malles [bagages], valises, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, fouets, harnais, articles de sellerie, étriers, courroies en cuir [articles de sellerie], appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel: brosses, à l'exception de pinceaux de peinture, paille de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines de polissage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux à barbe, brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], batteries de cuisine, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses ajustées, étendoirs à linge, dispositifs de suspension pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie d'intérieur, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et la culture de plantes, ornements et objets décoratifs en verre,
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