BOPI N° 07MQ/2025

BOPI 07MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 366 d'art se composant de métaux communs ou de leurs alliages, trophées se composant de métaux communs, fermetures métalliques, capsules de bouteille métalliques, poteaux métalliques, piliers métalliques, échafaudages métalliques, piquets métalliques, tours métalliques, palettes métalliques et cordages métalliques pour le levage, le chargement et le transport, dispositifs de suspension métalliques, liens, lanières, bandes et sangles utilisés pour le levage de charges et le port de charges, cales de roue essentiellement métalliques, lattes profilées métalliques pour véhicules destinées à la décoration, machines, machines-outils et robots industriels pour la transformation et le façonnage de bois, de métaux, de verre, de matières plastiques et de minéraux, imprimantes 3D, machines de construction et mécanismes robotisés [machines] à utiliser dans la construction, bouteurs [bulldozers], arracheuses [machines], excavateurs, machines pour la construction de routes et le pavage de routes, machines de forage, machines pour le forage de roches, machines pour le balayage de routes, machines de levage, de chargement et de transmission ainsi que mécanismes robotisés [machines] pour le levage, le chargement et la transmission, élévateurs, escaliers roulants et grues, machines et mécanismes robotisés [machines] à utiliser dans l'agriculture et l'élevage d'animaux, machines et mécanismes robotisés [machines] pour la transformation de céréales, de fruits, de légumes et de nourriture, machines pour la préparation et la transformation de produits à boire, moteurs [engines] et moteurs, autres que pour véhicules terrestres, leurs parties et garnitures, commandes hydrauliques et pneumatiques pour moteurs [engines] et moteurs, freins autres que pour véhicules, garnitures de freins pour moteurs [engines], vilebrequins, boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres, cylindres pour moteurs [engines], pistons pour moteurs [engines], turbines, autres que pour véhicules terrestres, filtres pour moteurs [engines] et moteurs, filtres à huile, à air et à carburant pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, pots d'échappement pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, collecteurs d'échappement pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, cylindres de moteur [engine] pour véhicules terrestres, culasses de moteur [engine] pour véhicules terrestres, pistons pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, carburateurs pour véhicules terrestres, appareils convertisseurs de carburant pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, injecteurs pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, économiseurs de carburant pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, pompes pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, soupapes pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, démarreurs pour véhicules terrestres, dynamos pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, bougies d'allumage pour moteurs [engines] de véhicule terrestre, roulements [parties de machines], roulements à rouleaux ou à billes, machines pour le montage et le démontage de pneus, alternateurs, générateurs de courant, générateurs électriques, générateurs de courant fonctionnant à l'énergie solaire, machines de peinture, pistolets de pulvérisation automatiques pour la peinture, pistolets et machines de perforation électriques, hydrauliques et pneumatiques, distributeurs électriques de ruban adhésif [machines], pistolets électriques pour machines de pulvérisation de liquides ou de gaz comprimés, perceuses à main électriques, scies à main électriques, machines à scie sauteuse électriques, machines hélicoïdales, machines à air comprimé, compresseurs [machines], installations pour le lavage de véhicules, robots industriels dotés des fonctions précitées, appareils de soudage à fonctionnement électrique et au gaz, appareils électriques de soudage à l'arc, appareils électriques de brasage tendre, appareils électriques de découpe à l'arc, électrodes pour machines de soudage, robots industriels [machines] dotés des fonctions précitées, machines d'impression, machines de conditionnement, machines d'obturation, de colmatage et d'étanchéification, étiqueteuses [machines], machines de tri, robots industriels [machines] dotés des fonctions précitées, machines de calfeutrage électriques pour le colmatage et l'étanchéification de matières plastiques, machines pour la transformation de matières textiles, machines à coudre, robots industriels [machines] dotés des fonctions précitées, pompes autres que parties de machines ou de moteurs [engines], pompes distributrices de carburant pour stations-service, pompes à carburant autorégulatrices, machines de cuisine électriques pour le hachage, le broyage, le concassage, le mélange et le tranchage de produits alimentaires, machines à laver, machines à laver le linge, lave-vaisselle, essoreuses [non chauffées], machines de nettoyage électriques pour le nettoyage de sols, de moquettes ou de planchers, aspirateurs et leurs parties, machines de vente automatiques [distributeurs], machines de galvanisation et d'électroplacage, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, joints pour moteurs [engines] et moteurs, installations d'éclairage, dispositifs d'éclairage pour véhicules ainsi qu'espaces intérieurs et extérieurs, installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs de chaleur, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs

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