BOPI 07MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 367 d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, appareils, installations et dispositifs à alimentation électrique et au gaz pour la cuisson, le séchage et la cuisson à l'eau, cuiseurs, marmites de cuisson électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèchecheveux, appareils pour le séchage des mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [vannes de robinet], appareils d'adoucissement d'eau, appareils de purification d'eau, installations de purification d'eau, installations de purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, oreillers chauffants électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration d'aquarium, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, véhicules terrestres à moteur, motocycles, vélomoteurs, moteurs [engines] et moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, transmissions, courroies de transmission et chaînes de transmission pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, freins, disques de freins et garnitures de freins pour véhicules terrestres, châssis de véhicule, capots d'automobile, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, volants pour véhicules, jantes pour roues de véhicule, bicyclettes et leurs cadres, guidons et garde-boue pour bicyclettes, carrosseries de véhicule, bennes basculantes pour camions, remorques pour tracteurs, carrosseries frigorifiques pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, sièges de véhicule, appuietêtes pour sièges de véhicule, sièges de sécurité pour enfants, destinés à des véhicules, housses de siège pour véhicules, housses de véhicule [façonnées], paresoleil conçus pour des véhicules, indicateurs de direction et bras d'indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces et bras d'essuie-glace pour véhicules, chambres à air et pneus pour roues de véhicule, pneus sans chambre, nécessaires pour la réparation de pneus comprenant des rondelles de pneu et valves de pneu pour véhicules, vitres pour véhicules, vitres de sécurité pour véhicules, rétroviseurs et rétroviseurs latéraux pour véhicules, chaînes antidérapantes pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-bicyclettes et porte-skis pour voitures, selles pour bicyclettes ou motocycles, pompes à air pour véhicules, pour le gonflage de pneus, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicule, sacs de sécurité gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles], voitures d'enfant, fauteuils roulants, poussettes, brouettes, chariots de supermarché, brouettes à une ou plusieurs roues, chariots de courses, chariots d'épicerie, chariots de manutention, véhicules ferroviaires, locomotives, trains, tramways, wagonnets, téléphériques, télésièges, véhicules de locomotion par voie maritime et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], véhicules de locomotion par voie aérienne et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], meubles, se composant de tous types de matériaux, matelas, oreillers, coussins et matelas à air, autres qu'à usage médical, lits à eau, miroirs, ruches, rayons à miel artificiels et sections en bois pour rayons à miel, transats à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants en bas âge, tableaux d'affichage, cadres pour images et peintures [tableaux], plaques d'identité, bracelets d'identification, plaques nominatives, étiquettes d'identification, se composant de bois ou de matières synthétiques, contenants de conditionnement en bois ou en matières plastiques, tonneaux à utiliser dans le transport ou le stockage, fûts, barils de stockage, cuves, boîtes, contenants de stockage, contenants de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques, petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques, garnitures de meuble, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d'ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, coquille, ambre, nacre, écume de mer, cire d'abeilles, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements de périodes de fête pour murs, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et couchettes pour animaux de compagnie domestiques, échelles portables et escaliers d'embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux de bambou, stores d'intérieur à enroulement [pour intérieurs], stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur verticaux, rideaux de perles fantaisie pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roue non métalliques, produits agricoles et horticoles, graines, produits sylvicoles, animaux vivants, œufs fécondés à couver, plantes, plantes séchées pour la décoration, herbes potagères fraîches, herbes potagères séchées pour la décoration, produits alimentaires pour animaux, malt autre que pour la consommation humaine, sous-couches pour animaux de compagnie, litières pour chats, permettant ainsi à
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