BOPI 09MQ/2025 MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 249 Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe 13 : Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semiprécieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure. Classe 16 : Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie; clichés. Classe 17 : Caoutchouc gutta-percha; gomme; amiante; mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18 : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou miouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvrés, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence. Classe 22 : Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage; à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 25 : Vêtements; articles chaussants; chapellerie. Classe 26 : Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Classe 30 : Café, thé, cacao et leurs succédanés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraiches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. Classe 32 : Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool. Classe 33 : Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons. Classe 34 : Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes. (540) (731) SOCIETE ANIL SARL, Rond Point Maourey, B.P. 11114, NIAMEY (NE). Couleurs revendiquées: Noir, orange et jaune.
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==