BOPI 09MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 282 (511) 7 et 11 Produits et services désignés : Classe 7 : Machines, machines-outils et robots industriels pour le traitement et le façonnage de bois, métaux, verre, matières plastiques et minéraux, imprimantes 3D; machines de construction et mécanismes robotisés (machines) pour la construction: bulldozers, machines de terrassement, excavateurs, machines pour la construction de routes et la réalisation de revêtements routiers, foreuses, perforatrices de roches, machines de balayage pour la voirie; machines de levage, chargement et transmission, ainsi que mécanismes robotisés (machines) pour le levage, chargement et transmission: ascenseurs, escaliers mécaniques, grues; machines et mécanismes robotiques (machines) pour l'agriculture et l'élevage d'animaux, machines et mécanismes robotiques (machines) pour la transformation de céréales, fruits, légumes et nourriture; groupes moteurs et moteurs, autres que pour véhicules terrestres, leurs parties et garnitures: commandes pneumatiques et hydrauliques pour groupes moteurs et moteurs, freins autres que pour véhicules, garnitures de frein pour groupes moteurs, arbres à manivelle, boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres, cylindres pour groupes moteurs, pistons pour groupes moteurs, turbines, autres que pour véhicules terrestres, filtres pour groupes moteurs et moteurs, filtres à carburant, air et huile pour groupes moteurs de véhicules terrestres, pots d'échappement pour groupes moteurs de véhicules terrestres, collecteurs d'échappement pour groupes moteurs de véhicules terrestres, cylindres de groupes moteurs pour véhicules terrestres, culasses de cylindres de groupes moteurs pour véhicules terrestres, pistons pour groupes moteurs de véhicules terrestres, carburateurs pour véhicules terrestres, appareils pour la conversion de carburant pour groupes moteurs de véhicules terrestres, injecteurs pour groupes moteurs de véhicules terrestres, économiseurs de carburant pour groupes moteurs de véhicules terrestres, pompes pour groupes moteurs de véhicules terrestres, soupapes pour groupes moteurs de véhicules terrestres, moteurs de démarrage pour véhicules terrestres, dynamos pour groupes moteurs de véhicules terrestres, bougies d'allumage pour groupes moteurs de véhicules terrestres; roulements (parties de machines), roulements à rouleaux ou à billes; machines pour le montage et démontage de pneus; alternateurs, générateurs de courant, générateurs électriques, générateurs de courant fonctionnant à l'énergie solaire; machines pour la peinture, pistolets à peinture automatiques, pistolets et machines à poinçonner électriques, hydrauliques et pneumatiques, distributeurs de ruban adhésif électriques (machines), pistolets électriques pour gaz comprimé ou machines de pulvérisation de liquides, perceuses à main électriques, scies à main électriques, scies à chantourner électriques, spiraleuses en tant que machines, machines à air comprimé, compresseurs (machines), installations de lavage pour véhicules, robots industriels dotés des fonctions précitées; appareils de soudage électriques et à gaz, appareils de soudage à l'arc électrique, appareils de brasage tendre électriques, appareils de coupe à l'arc électrique, électrodes pour machines de soudage, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées; machines d'impression; machines de conditionnement, machines de remplissage, d'obturation et de scellement, étiqueteuses (machines), machines de tri, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées, machines d'emballage électriques pour l'obturation et le scellement de matières plastiques; machines pour le traitement de textiles, machines à coudre, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées; pompes [machines], pompes à carburant pour stationsservice, pompes à carburant autorégulatrices; machines de cuisine électriques pour le hachage, le broyage, le concassage, le mélange et l'éminçage de produits alimentaires, lave-linge, lave-linge de blanchisserie, lave-vaisselle, essoreuses (non chauffées), machines de nettoyage électriques pour le nettoyage de sols, moquettes ou revêtements de sol, aspirateurs et leurs parties; distributeurs automatiques de vente; machines de galvanisation et d'électroplacage; ouvre-portes et ferme-portes électriques; joints (parties de groupes moteurs). Classe 11 : Installations d'éclairage; éclairages pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs; installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs thermosolaires [chauffage]; installations pour le conditionnement d'air et la ventilation; installations de refroidissement et congélateurs; dispositifs électriques et au gaz, installations et appareils pour la cuisson, le séchage et l'ébullition: cuiseurs, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques; sèche-cheveux, sèche-mains; installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.C.], cabines de bain et de douche, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires]; appareils pour l'adoucissement de l'eau, appareils de purification de l'eau, installations de purification de l'eau, installations de purification des eaux usées; couvertures chauffantes et chauffe-lits électriques, autres qu'à usage médical; chauffe-oreillers électriques; chauffe-pieds électriques ou non électriques; bouillottes; filtres pour aquariums et
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